Archives des Arrêtés municipaux - Mairie La Roche-Chalais

Arrêté préfectoral classement du département Cercle 3 Loup – Fiche procédure

Auteur/autrice de la publication :Coralie Kolasa
Post published:9 mars 2023
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Considérant les relevés d'indices de présence de l'espèce Canis lupus établis par les services de l'Office Français de la Biodiversité en 2022 et 2023 dans les départements limitrophes; Considérant que…

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Circulation sur les chemins communaux et pistes D.F.C.I

Auteur/autrice de la publication :Coralie Kolasa
Post published:16 août 2022
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L'arrêté municipal 2022-069 du 9 août 2022 reste en vigueur ! Communiqué de la MairieTélécharger

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Interdiction temporaire de l’accès aux forêts !

Auteur/autrice de la publication :Coralie Kolasa
Post published:9 août 2022
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L'arrêté municipal n°2022-069 du 9 août porte sur l'interdiction temporaire de l'accès aux espaces exposés aux feux de forêt de la commune de la Roche-Chalais. Arrêté municipal n°2022-069Télécharger

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