La Roche-Chalais
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Crématorium
Enquête publique
Retrouvez l'intégralité des dossiers de l'enquête publique concernant la construction d'un crématorium à
La Roche-Chalais
.
Index de l'enquête publique
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Avis d'enquête publique
Dossiers
1
Notice de présentation
2
Conseil municipal choix DSP 02/05/23
3
Conseil municipal choix délégataire 02/10/23
4
Copie du contrat de concession
5
Grille tarifaire
6
Projet de règlement de service
7
Dispositions réglementaires applicables
8
Plan de situation
9
Dossier étude au cas par cas
10
Arrêté préfectoral de dispense d'étude d'impact 31/12/24
11
Notice de présentation architecturale et paysagère
12
Documents urbanisme
13
Plans détaillés et graphiques du projet
14
Images de synthèse
15
Notice accessibilité
16
Notice de sécurité
17
Communication
Les observations par courriel peuvent être transmises à l'adresse suivante
crematoriumlarochechalais@gmail.com
Si vous trouvez une
erreur
sur le site, merci de prévenir maxpige@gmail.com pour la corriger au plus tôt
